Copyrights

Le contenu de ce blog est protégé au titre du droit d'auteur ainsi que le stipule l'article L 112-2 9° du Code de la Propriété Intellectuelle.
Sans un accord écrit de son auteur, la modification, la copie et la diffusion du contenu de ce blog, quel que soit le support utilisé, sont moralement et légalement interdites.

La mention du nom de l'auteur est obligatoire pour toute utilisation non commerciale du contenue de ce blog quel que soit le support utilisé.
Pour toute utilisation commerciale, merci de me contacter.

 

Quelque liens :

http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/index.htm

http://www.celog.fr/cpi/



30/12/2009
0 Poster un commentaire

Inscrivez-vous au blog

Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour

Rejoignez les 7 autres membres